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De l'information 2009-13 à l'information 2009-20, il est question de la portabilité des droits en santé et en prévoyance. Ce n'est pas la première fois que j'aborde ces questions sur ce blog. Il vous suffit de remonter dans le temps les numéros "d'informations" et vous pourrez constater que les premières infos de 2009 portent sur ce thème.
La portabilité est le thème de la rentrée. Pourquoi ? Parce que c'est un concept tout à fait nouveau : faire comme si le contrat de travail continuait, pour les couvertures santé et prévoyance, alors que l'on est inscrit au chômage. Cela ne va pas sans poser des problèmes d'application et de concrétisation car le nouveau texte doit se placer en douceur dans le puzzle extrèmement compliqué de la protection sociale : des différents codes, de l'ensemble des textes conventionnels et des conventions collectives.
A ce jour, tous les organismes complémentaires ont plus ou moins écrit sur la portabilité. Chacun y va de son crédo plus ou moins bien ajusté : des notes de l'UIMM à l'Argus, en passant par les publications des institutions de prévoyance et l'intéressant travail du secteur juridique d'Entis.
Pour ma part, pour écrire les informations de 2009-13 à 2009-20, je me suis largement inspiré d'une excellente note de Gilles BRIENS, avocat associé, parue dans la Semaine sociale Lamy du 20 juillet 2009 n° 1409.
N'hésitez pas à me soumettre vos interrogations et vos questionnements, à émettre vos avis surtout s'ils sont différents des miens, car c'est aussi cela le partage.
Pour votre information, ces jours-ci cela fait un an que le blog est ouvert. Il a reçu 5383 visiteurs et 9140 pages ont été lues. la moitié des visiteurs viennent en recherche directe, parce qu'ils connaissent l'adresse du blog ; l'autre moitié par des moteurs de recherche.
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merci
A bientôt de vous lire.
Alain VISA